Politique antispam

La présente politique s'applique à tous les Services Zoho pouvant être utilisés pour la transmission d'e-mails en masse ou d'e-mails commerciaux (les « Services couverts »).

Votre acceptation de la Politique antispam de Zoho constitue une condition préalable requise à votre utilisation des Services couverts. Les Services couverts peuvent être utilisés uniquement pour l'envoi d'e-mails ou de messages aux personnes qui vous ont explicitement autorisé à leur envoyer des e-mails ou des messages pour les motifs correspondants (marketing par e-mail basé sur des autorisations, par exemple). Nous prenons notre Politique antispam très au sérieux. Si nous découvrons que vous envoyez des e-mails ou des messages à des personnes qui ne vous en ont pas donné l'autorisation, nous nous réservons le droit de résilier votre compte utilisateur.

« autorisation » s'entend comme un consentement explicite et vérifiable qui vous est accordé. Les événements suivants vous autorisent à envoyer des e-mails commerciaux :

  • Quelqu'un vous indique son adresse e-mail pour pouvoir télécharger un élément sur votre site Web ou vous commander un produit ou service.
  • Quelqu'un s'abonne à un bulletin d'informations par e-mail en renseignant un formulaire sur votre site Web.
  • Quelqu'un vous indique son adresse e-mail pour participer à un concours, à un événement ou à un sondage que vous organisez après avoir été informé que cela vous autorisera à lui envoyer des e-mails marketing.
  • Quelqu'un coche, dans le cadre du remplissage d'un formulaire, une case indiquant sa volonté d'être contacté par vous par e-mail, à condition toutefois que cette case soit décochée par défaut et que vous ayez précisé à cette personne que les e-mails que vous lui enverrez seront de nature commerciale.
  • Quelqu'un vous donne sa carte de visite en exprimant sa volonté de recevoir des e-mails de nature commerciale. Toute personne déposant sa carte de visite à votre stand à l'occasion d'un salon accepte tacitement que vous lui envoyiez des e-mails de nature commerciale.

Pour résumer, vous ne devez pas utiliser les Services couverts pour envoyer des e-mails ou des messages sur les adresses e-mail de personnes qui ne vous ont pas expressément autorisé à les contacter par e-mail pour les motifs correspondants. Nous comptons sur un respect absolu de cette règle.

Nous ne considérons pas comme infraction à cette règle le fait qu'un destinataire de vos e-mails les signale comme indésirables après vous avoir explicitement autorisé à lui envoyer des e-mails à cette adresse. Il convient de garder à l'esprit qu'une autorisation qui vous a été accordée est considérée comme révoquée lorsque le destinataire d'un e-mail indique ne plus souhaiter recevoir d'e-mails de votre part.

Vous êtes tenu de respecter scrupuleusement les règles suivantes, qui clarifient la règle de base énoncée ci-dessus :

  • Vous devez avoir l'autorisation explicite de contacter le destinataire pour le motif de votre e-mail. Vous devez disposer d'une preuve suffisante du fait que vous avez reçu l'autorisation de tous les destinataires des e-mails que vous envoyez avec les Services couverts.
  • Vous ne devez pas importer ni envoyer d'e-mails à des adresses e-mail que vous avez achetées, empruntées, louées ou obtenues de toute autre manière auprès d'un tiers, indépendamment de toute prétention de qualité ou d'autorisation, pendant que vous utilisez les Services couverts. Vous devez également vous abstenir d'importer dans votre compte sur les Services couverts des adresses e-mail que vous avez collectées sur d'autres sites Web ou de leur envoyer des e-mails.
  • Vous devez vérifier la véracité et la précision des informations de routage et d'en-tête, notamment des champs « De » et « À » de vos e-mails, du nom de domaine d'origine et de l'adresse e-mail.
  • Vous ne devez pas utiliser de lignes d'objet induisant le destinataire en erreur au sujet du contenu ou du thème de vos messages.
  • Vous devez proposer une option de désinscription en un clic dans tous vos e-mails et vous abstenir d'envoyer des e-mails aux personnes qui se sont désabonnées de votre liste de diffusion ou qui ont indiqué ne pas vouloir en faire partie. Les demandes de retrait de la liste de diffusion doivent être honorées dans les 10 jours suivant leur réception.
  • Vous devez indiquer votre adresse postale physique valide dans tous les e-mails que vous envoyez par le biais des Services couverts.
  • Vous devez inclure à tous vos e-mails marketing un avis clair et visible indiquant que le message constitue une publicité ou une sollicitation, et que les destinataires ont la possibilité de refuser de recevoir d'autres e-mails commerciaux de votre part.

Nous pouvons, à tout moment, vous demander de prouver que vous avez obtenu l'autorisation explicite d'envoyer des e-mails aux adresses e-mail que vous avez importées dans vos Services couverts, que vous ayez ou non envoyé des e-mails marketing sur ces adresses e-mail.

Votre utilisation des Services couverts constitue votre acceptation inconditionnelle de la présente Politique antispam.

Si vous avez des questions concernant notre Politique antispam ou souhaitez signaler une activité de spam de l'un de nos clients, contactez notre service de gestion des abus :

Adresse postale
ZOHO Corporation
4141 Hacienda Drive
Pleasanton, CA 94588, États-Unis

Téléphone
+1 408 916 9876

Fax
+1 925 924 9600

E-mail
abuse@zoho.com / abuse@zohocorp.com

4 septembre 2009