Conditions d'utilisation de Zoho One

ZOHO ONE EST UNE SUITE INCLUANT TOUS LES SERVICES ZOHO RÉPERTORIÉS LA PAGE ici. CETTE SUITE VOUS EST FOURNIE À TITRE PERSONNEL À VOUS OU À L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (CI-APRÈS « VOUS », « VOTRE » OU « VOS ») PAR ZOHO CORPORATION (CI-APRÈS « ZOHO »), CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES (CI-APRÈS « LES CONDITIONS ») AINSI QU'AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'ACHETEZ PAS CE PRODUIT.

Zoho One est une suite incluant tous les services Zoho (y compris les applications mobiles applicables) répertoriés la page ici. L'utilisation de certains de ces services Zoho peut être soumise à l'acceptation de conditions d'utilisation spécifiques à ces services Zoho (ci-après « les Conditions d'utilisation spécifiques »). Vous devez lire, comprendre et accepter les conditions d'utilisation spécifiques avant d'utiliser le service Zoho correspondant.

Nombre d'employés

Vous comprenez et acceptez le fait que Zoho One soit offert à un tarif spécial sous réserve d'obtention d'une licence pour tous les employés de votre entreprise. Vous êtes dans l'obligation d'indiquer le nombre exact d'employés de votre entreprise au moment de votre abonnement à Zoho One sur la base de votre dernière déclaration déposée auprès de l'administration compétente et indiquant l'effectif total de votre entreprise. Vous devez également acquérir une licence supplémentaire pour tout nouvel employé rejoignant votre entreprise au cours de la période de souscription.

Certification d'utilisation et audit

Sur demande, vous vous engagez à certifier par écrit que vous disposez de licences pour tous les employés de votre entreprise. Zoho se réserve le droit de vérifier la dernière déclaration déposée auprès d'une administration compétente et indiquant l'effectif total de votre entreprise pour garantir la conformité avec les exigences en matière de licence énoncées aux présentes. Ces audits sont menés par Zoho ou par un cabinet d'audit indépendant dans vos locaux, aux horaires d'ouverture habituels, en respectant un préavis écrit d'au moins quinze (15) jours. Vous êtes dans l'obligation de mettre en œuvre dans les plus brefs délais des mesures correctives pour remédier à toute non-conformité identifiée par Zoho.

Limites d'utilisation

Vous devez veiller à ce que votre utilisation respecte les limites d'utilisation définies par Zoho afin de profiter d'un service continu. Vous comprenez que Zoho soit susceptible de restreindre une activité si vous atteignez la limite d'utilisation correspondant à cette activité.