Conditions d'utilisation de Zoho One

ZOHO ONE EST UNE SUITE INCLUANT TOUS LES SERVICES ZOHO RÉPERTORIÉS ICI. CETTE SUITE VOUS EST FOURNIE À TITRE PERSONNEL À VOUS OU À L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (CI-APRÈS « VOUS », « VOTRE » OU « VOS ») PAR ZOHO CORPORATION (CI-APRÈS « ZOHO »), CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES (CI-APRÈS « LES CONDITIONS ») AINSI QU'AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'ACHETEZ PAS CE PRODUIT.

Zoho One est une suite incluant tous les services Zoho Services (y compris les applications mobiles associées) répertoriés ici. L'utilisation de certains services Zoho Services peut nécessiter l'acceptation de conditions d'utilisation spécifiques à ces derniers (ci-après « Conditions d'utilisation spécifiques »). Vous devez lire, comprendre et accepter les Conditions d'utilisation spécifiques avant d'utiliser le service Zoho correspondant.

Nombre d'employés

Vous comprenez et acceptez le fait que Zoho One soit proposé à un tarif spécial sous réserve d'obtention d'une licence pour tous les employés de votre entreprise. Lors de votre abonnement à Zoho One, vous êtes tenu d'indiquer le nombre exact d'employés de votre entreprise figurant sur votre dernière déclaration déposée auprès de l'administration compétente et indiquant l'effectif total de votre entreprise. Vous devez également acquérir une licence supplémentaire pour tout nouvel employé rejoignant votre entreprise au cours de la période de souscription.

Certification d'utilisation et audit

Sur demande, vous vous engagez à certifier par écrit que vous disposez de licences pour tous les employés de votre entreprise. Zoho se réserve le droit de vérifier la dernière déclaration déposée auprès d'une administration compétente et indiquant l'effectif total de votre entreprise pour garantir la conformité avec les exigences en matière de licence énoncées aux présentes. Ces audits sont menés par Zoho ou par un cabinet d'audit indépendant dans vos locaux, aux horaires d'ouverture habituels, en respectant un préavis écrit d'au moins quinze (15) jours. Vous êtes tenu de prendre des mesures correctives dans les plus brefs délais pour remédier à tout problème de conformité identifié par Zoho.

Limites d'utilisation

Vous devez veiller à ce que votre utilisation respecte les limites d'utilisation définies par Zoho afin de profiter d'un service continu. Vous comprenez que Zoho peut restreindre une activité si vous atteignez la limite d'utilisation correspondant à cette activité.